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Marques déposées par la société C.A.A. MARTINIQUE
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C.A.A MARTINIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.A.A MARTINIQUE
C.A.A. MARTINIQUE

Numéro de dépôt :
4088476
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/05/2024
C.A.A MARTINIQUE de C.A.A. MARTINIQUE

Présentation de la marque C.A.A MARTINIQUE

Déposée le 5 mai 2014 par la société C.A.A. MARTINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « C.A.A MARTINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la société C.A.A. MARTINIQUE domicilié(e) 580 Chemin des Digues, Habitation Génipa - 97224 - DUCOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 139 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DIZIER ET ASSOCIES domicilié(e) 1 rue du Roi Albert, BP 12221 - 44022 - NANTES Cedex 1 - France.

La marque C.A.A MARTINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.A MARTINIQUE est expirée depuis le 5 mai 2024.


C.A.A. MARTINIQUE - 580 Chemin des Digues, Habitation Génipa - 97224 - DUCOS - France - SIREN 390139814


SELARL DIZIER ET ASSOCIES - 1 rue du Roi Albert, BP 12221 - 44022 - NANTES Cedex 1 - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Matériaux de construction non métallique, bois de construction, bois façonné.

Meubles et objet d'art en bois.

Architecture, décoration intérieure.