Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C2SP COUTURE STYLE SECURITE PROMOTION
C 2 S P (SA)

Numéro de dépôt :
93473309
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2003

Présentation de la marque C2SP COUTURE STYLE SECURITE PROMOTION

Déposée le 22 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) C 2 S P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C2SP COUTURE STYLE SECURITE PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C 2 S P domicilié(e) ZAET LES HAIES, RUE ALBERT EINSTEIN, 60740 SAINT-MAXIMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 908 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C 2 S P - France.

La marque C2SP COUTURE STYLE SECURITE PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2SP COUTURE STYLE SECURITE PROMOTION est expirée depuis le 22 juin 2003.


C 2 S P (SA) - ZAET LES HAIES, RUE ALBERT EINSTEIN, 60740 SAINT-MAXIMIN - France - SIREN 382908887


C 2 S P - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Vêtements, chaussures, chapelleries