Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYZANCE HOME
byzance, sarl

Numéro de dépôt :
3822754
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
BYZANCE HOME de byzance

Présentation de la marque BYZANCE HOME

Déposée le 8 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) byzance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYZANCE HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) byzance domicilié(e) 12 impasse mousset - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 462 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, belhadia soraya domicilié(e) 12 impasse mousset - 75012 - PARIS - France.

La marque BYZANCE HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANCE HOME est expirée depuis le 8 avril 2021.

byzance a également déposé les autres marques suivantes : BHOME , BYZANCE , BELLOTA-BELLOTA , LE BOSPHORE , BYZANCE DC DESIGN COMPANY , BYZANCE , BYZANCE , BELLOTA-BELLOTA , BELLOTA-BELLOTA , BELLOTA-BELLOTA


byzance, sarl - 12 impasse mousset - 75012 - PARIS - France - SIREN 388462590


belhadia soraya - 12 impasse mousset - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.