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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BYZANCE
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BELLOTA-BELLOTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLOTA-BELLOTA
BYZANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3170930
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
BELLOTA-BELLOTA de BYZANCE

Présentation de la marque BELLOTA-BELLOTA

Déposée le 25 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BYZANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLOTA-BELLOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BYZANCE domicilié(e) 27, rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 031 364 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BELLOTA-BELLOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLOTA-BELLOTA est expirée depuis le 25 juin 2022.

BYZANCE a également déposé les autres marques suivantes : BHOME , BYZANCE , BELLOTA-BELLOTA , LE BOSPHORE , BYZANCE DC DESIGN COMPANY , BYZANCE HOME , BYZANCE , BYZANCE , BELLOTA-BELLOTA , BELLOTA-BELLOTA


BYZANCE, Société à responsabilité limitée - 27, rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 401031364


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501112 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Jambon ibérique Bellota. Services de restauration (alimentation) , services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) , services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.