Déposée le 1 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) byzance cafe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « eco traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) byzance cafe domicilié(e) 12 rue du president kennedy - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 988 578 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, byzance cafe domicilié(e) 12 rue du president kennedy - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.
La marque eco traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco traiteur est expirée depuis le 1 juillet 2021.
byzance cafe, sarl - 12 rue du president kennedy - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 479988578
byzance cafe - 12 rue du president kennedy - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567205 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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