Marque enregistrée - Marque en vigueur

cultural heritage
Monsieur byron pagcaliwagan
Monsieur byron pagcaliwagan

Numéro de dépôt :
4411375
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
cultural heritage de byron pagcaliwagan

Présentation de la marque cultural heritage

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par monsieur byron pagcaliwagan et monsieur byron pagcaliwagan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cultural heritage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Les déposants sont monsieur byron pagcaliwagan domicilié(e) 1 rue de la concorde - 92600 - asnieres sur seine - France et monsieur byron pagcaliwagan domicilié(e) 1 rue de la concorde - 92600 - Asnières sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur byron pagcaliwagan domicilié(e) 1 rue de la concorde - 92600 - asnieres sur seine - France.

La marque cultural heritage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cultural heritage arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.


Monsieur byron pagcaliwagan - 1 rue de la concorde - 92600 - asnieres sur seine - France

Monsieur byron pagcaliwagan - 1 rue de la concorde - 92600 - Asnières sur seine - France


Monsieur byron pagcaliwagan - 1 rue de la concorde - 92600 - asnieres sur seine - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Joaillerie ; bijouterie ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport.