Déposée le 3 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BYOGENIE PROJET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BYOGENIE PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BYOGENIE PROJET domicilié(e) 4 rue rouget de lisle - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 546 714 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bles Nicolas domicilié(e) 10 RUE Albert Mouette - 72360 - VERNEIL LE CHETIF - France.
La marque BYOGENIE PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BYOGENIE PROJET, SAS - 4 rue rouget de lisle - 92150 - SURESNES - France - SIREN 827546714
M. Bles Nicolas - 10 RUE Albert Mouette - 72360 - VERNEIL LE CHETIF - France
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 17 août 2017 - Retrait partiel n°706370 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel, aucun des produits précités n'étant destiné au soin et/ou au traitement des cheveux et/ou des ongles ;
Huiles essentielles ; cosmétiques ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir, aucun des produits précités n'étant destiné au soin et/ou au traitement des cheveux et/ou des ongles ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, aucun des produits précités n'étant destiné au soin et/ou au traitement des cheveux et/ou des ongles.
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