Marque expirée - Marque en non vigueur

CALVALITE
BYMITCH Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3431524
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016
CALVALITE de BYMITCH

Présentation de la marque CALVALITE

Déposée le 24 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) BYMITCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALVALITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BYMITCH domicilié(e) ayant son siège 200 Avenue des Gresillons,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 215 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marguerite BILALIAN Avocat à la Cour domicilié(e) 9, rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVALITE est expirée depuis le 24 mai 2016.

BYMITCH a également déposé les autres marques suivantes : CALVACOOL , BYPOLE , Pomothérapie


BYMITCH Société Anonyme à conseil d'administration - ayant son siège 200 Avenue des Gresillons,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France - SIREN 423215680


Marguerite BILALIAN Avocat à la Cour - 9, rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, chemisiers, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, costumes, blousons, sous-vêtements, gants, ceintures, bretelles, cravates, vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Foulards ; peignoirs ; maillots de bain ; casquettes ; bobs, articles de lingerie de jour et de nuit, chaussettes.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlés “ Calvados ”.