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Marques déposées par monsieur BYGODT Charles
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CLOS DES SARRASINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES SARRASINS
Monsieur BYGODT Charles

Numéro de dépôt :
1131686
Date de dépôt :
02/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CLOS DES SARRASINS

Déposée le 2 avril 1980 par monsieur BYGODT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS DES SARRASINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BYGODT Charles domicilié(e) ST CHRISTOPHE DES BARDES 33 ST EMILION - France.

La marque CLOS DES SARRASINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOS DES SARRASINS est expirée depuis le 2 avril 1990.

BYGODT Charles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FOMBRAUGE


Monsieur BYGODT Charles - ST CHRISTOPHE DES BARDES 33 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

VIN