Déposée le 21 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BYFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Eau de neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BYFRAN domicilié(e) 200 avenue de Grésillons,92601 ASNIERES cedex 1 - 92601 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 318 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Bourély BYFRAN SAS domicilié(e) 200 avenue de Grésillons,92601 ASNIERES cedex - 92601 - France.
La marque Eau de neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eau de neige est expirée depuis le 21 mars 2015.
BYFRAN a également déposé les autres marques suivantes : ALPADERM
BYFRAN SAS - 200 avenue de Grésillons,92601 ASNIERES cedex 1 - 92601 - France - SIREN 450318746
Françoise Bourély BYFRAN SAS - 200 avenue de Grésillons,92601 ASNIERES cedex - 92601 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage, masques de beauté. Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, emplâtres, herbes médicinales, tisanes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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