Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALPADERM
BYFRAN SAS

Numéro de dépôt :
3439710
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
ALPADERM de BYFRAN

Présentation de la marque ALPADERM

Déposée le 10 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BYFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ALPADERM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BYFRAN domicilié(e) 200 Avenue des Gresillons,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 318 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORKHENS domicilié(e) Immeuble Hemilythe, 150 Av. G. POMPIDOU,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

BYFRAN a également déposé les autres marques suivantes : Eau de neige


BYFRAN SAS - 200 Avenue des Gresillons,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France - SIREN 450318746


ORKHENS - Immeuble Hemilythe, 150 Av. G. POMPIDOU,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532814 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; Patchs transdermiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.