Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bye Bye Nits
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bye Bye Nits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bye Bye Nits domicilié(e) 19 Rue Marcel Cerdan - 92300 - Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 484 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BYE BYE NITS, M. Assous Arthur domicilié(e) 19 RUE Marcel Cerdan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque Bye Bye Nits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bye Bye Nits arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.
Bye Bye Nits, SAS - 19 Rue Marcel Cerdan - 92300 - Levallois Perret - France - SIREN 812484210
BYE BYE NITS, M. Assous Arthur - 19 RUE Marcel Cerdan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 21 juillet 2017 - Concession de licence n°704663 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21
Service des ventes au détail ou en gros de Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle.
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