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Marques déposées par BYD COMPANY LIMITED
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E-SEED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-SEED
BYD COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
4512602
Date de dépôt :
04/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2029
E-SEED de BYD COMPANY LIMITED

Présentation de la marque E-SEED

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2019 par BYD COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-SEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est BYD COMPANY LIMITED domicilié(e) No.1 Yan’an Road, Kuichong Street, Dapeng New District, - - - SHENZHEN - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque E-SEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-SEED arrivera à expiration en date du 4 janvier 2029.


BYD COMPANY LIMITED - No.1 Yan’an Road, Kuichong Street, Dapeng New District, - - - SHENZHEN - Chine


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER - 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; voitures de tramways ; voitures de sport ; fourgons [véhicules] ; autobus ; véhicules électriques ; voitures ; autocars ; châssis pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; bicyclettes ; avions ; bateaux ; antivols pour véhicules.