Marque enregistrée - Marque en vigueur

B. happy
BY

Numéro de dépôt :
4551352
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
B. happy de BY

Présentation de la marque B. happy

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B. happy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est BY domicilié(e) 510 chemin des Vignasses - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BY, Monsieur Bruno LAURENT domicilié(e) 510 Chemin des Vignasses - 06410 - Biot - France.

La marque B. happy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B. happy arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.


BY - 510 chemin des Vignasses - 06410 - BIOT - France


BY, Monsieur Bruno LAURENT - 510 Chemin des Vignasses - 06410 - Biot - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 10 octobre 2019 - Retrait partiel n°770205 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-10

Café ; thé ; farine ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.