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Marques déposées par BY SYLVIE
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BY S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY S
BY SYLVIE

Numéro de dépôt :
4365451
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
BY S de BY SYLVIE

Présentation de la marque BY S

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par BY SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est BY SYLVIE domicilié(e) 69 Avenue de la Libération - 33110 - LE BOUSCAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AHBL, SOPHIE CASANOUVE-SOULE domicilié(e) 45 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BY S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY S arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.


BY SYLVIE - 69 Avenue de la Libération - 33110 - LE BOUSCAT - France


SCP AHBL, SOPHIE CASANOUVE-SOULE - 45 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 29 juin 2018 - Rejet partiel n°727074 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-29

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.