Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BY POUPETTE
By Poupette, Auto entreprise

Numéro de dépôt :
4176477
Date de dépôt :
26/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BY POUPETTE de By Poupette

Présentation de la marque BY POUPETTE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2015 par la société By Poupette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY POUPETTE »

Le déposant est la société By Poupette domicilié(e) 43 résidence les nouveaux horizons, apt 4323 - 78990 - Elancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 874 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, By Poupette, Mme. Perrine Hétier domicilié(e) 43 résidence les nouveaux horizons, apt 4323 - 78990 - Elancourt - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25


By Poupette, Auto entreprise - 43 résidence les nouveaux horizons, apt 4323 - 78990 - Elancourt - France - SIREN 753874890


By Poupette, Mme. Perrine Hétier - 43 résidence les nouveaux horizons, apt 4323 - 78990 - Elancourt - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679375 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements.