Déposée le 22 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BY-PASS Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REDUCIMPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BY-PASS Développement domicilié(e) Immeuble le Manager, Bat 18 Z.A.C. du Puech RADIER, 34979 LATTES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 928 348 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BY-PASS Développement - France.
La marque REDUCIMPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REDUCIMPOT est expirée depuis le 22 décembre 2005.
BY-PASS Développement a également déposé les autres marques suivantes : ADONF , ASVOYANCE
BY-PASS Développement S.A.R.L. - Immeuble le Manager, Bat 18 Z.A.C. du Puech RADIER, 34979 LATTES CEDEX - France - SIREN 391928348
BY-PASS Développement - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Affaires financières et monétaires.Transmission d'informations contenues dans un serveur Télématique Agence d'informations.Edition de livres et revues, Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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