Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY & P
BY&P, SAS
M. PATRICK BATAGOWSKI

Numéro de dépôt :
4250151
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
BY & P de BY&P

Présentation de la marque BY & P

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BY&P et monsieur PATRICK BATAGOWSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY & P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BY&P domicilié(e) LOT 3, ZA SUD, LIEU DIT GRAND GRE - 26230 - GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur PATRICK BATAGOWSKI domicilié(e) 100 IMPASSE DE L'OLIVIER - 26230 - ROUSSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BY&P domicilié(e) LOT 3, ZA SUD, LIEU DIT GRAND GRE - 26230 - GRIGNAN - France.

La marque BY & P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY & P arrivera à expiration en date du 17 février 2026.


BY&P, SAS - LOT 3, ZA SUD, LIEU DIT GRAND GRE - 26230 - GRIGNAN - France - SIREN 8

M. PATRICK BATAGOWSKI - 100 IMPASSE DE L'OLIVIER - 26230 - ROUSSAS - France


BY&P - LOT 3, ZA SUD, LIEU DIT GRAND GRE - 26230 - GRIGNAN - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Construction ; travaux de plomberie .