Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY my CAR LE GROUPE AUTOMOBILE
BY MY CAR GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3888037
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
11/01/2022
BY my CAR LE GROUPE AUTOMOBILE de BY MY CAR GROUP

Présentation de la marque BY my CAR LE GROUPE AUTOMOBILE

Déposée le 11 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BY MY CAR GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BY my CAR LE GROUPE AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BY MY CAR GROUP domicilié(e) 2 Aloyzi Kospiki, Bâtiment D - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 261 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.

La marque BY my CAR LE GROUPE AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY my CAR LE GROUPE AUTOMOBILE est expirée depuis le 11 janvier 2022.

BY MY CAR GROUP a également déposé les autres marques suivantes : BY MY CAR , By My Car , BY my CAR , BY MY CAR , my , LES LIBERTY DAYS


BY MY CAR GROUP, SAS - 2 Aloyzi Kospiki, Bâtiment D - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 512261306


Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Le regroupement pour le compte de tiers de véhicules automobiles (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, présentation de véhicules automobiles sur tous moyens de communication pour la vente au détail ;

Assurances ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;

Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Contrôle technique de véhicules automobiles.