Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY MY CAR
BY MY CAR GROUP

Numéro de dépôt :
4565895
Date de dépôt :
08/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
BY MY CAR de BY MY CAR GROUP

Présentation de la marque BY MY CAR

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par BY MY CAR GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY MY CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est BY MY CAR GROUP domicilié(e) 43 Boulevard Paul Langevin - 38600 - Fontaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France.

La marque BY MY CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY MY CAR arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.

BY MY CAR GROUP a également déposé les autres marques suivantes : By My Car , BY MY CAR , LES LIBERTY DAYS


BY MY CAR GROUP - 43 Boulevard Paul Langevin - 38600 - Fontaine - France


Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Applications logicielles téléchargeables ; Logiciels de commerce électronique ; Logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d'effectuer des transactions commerciales par voie électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; Applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule ; Appareils de repérage de véhicules ; Systèmes de suivi de véhicules ; Applications mobiles pour la réservation de taxis ; Applications mobiles pour la location de véhicules ; Applications mobiles pour la vente de véhicules ;

Véhicules ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Automobiles ; Voitures ; Voitures de sport ; Véhicules utilitaires ; Camionnettes ; Véhicules électriques ; Remorques ; Caravanes ; Motocycles ; Cycles ; Moteurs pour véhicules terrestres ; Embrayages pour véhicules terrestres ; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; Amortisseurs de suspensions pour véhicules ; Ressorts amortisseurs pour véhicules ; Carrosseries ; Pare-chocs de véhicules ; Porte-bagages pour véhicules ; Coffres de toit pour véhicules ; Barres de toit pour véhicules ; Galeries pour véhicules terrestres ; Râteliers conçus pour être fixés à des véhicules terrestres ; Porte-skis pour véhicules ; Porte-vélos pour véhicules ; Compartiments de rangement pour coffres de véhicules ; Pare-brise ; Vitres de véhicules ; Stores (pare-soleil) pour automobiles ; Spoilers pour véhicules ; Housse de véhicules ; Pneumatiques pour véhicules ; Jantes de roues de véhicules ; Enjoliveurs ; Chaînes antidérapantes ; Freins de véhicules ; Disques de freins pour véhicules ; Plaquettes de freins pour automobiles ; Rétroviseurs ; Alarmes antivol pour véhicules ; Essuie-glace ; Volants pour véhicules ; Leviers de commande pour véhicules ; Sièges de véhicules ; Appuie-tête pour sièges de véhicules ; Housses pour sièges de véhicules ; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; Attelages de remorques pour véhicules ; Boules d'attelage amovibles pour véhicules ; Marchepieds de véhicules ;

Regroupement pour le compte de tiers de véhicules automobiles (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; Présentation de véhicules automobiles sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; Présentation de produits financiers sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de vente au détail concernant les véhicules ; Vente aux enchères de véhicules ; Mise à disposition d’informations par Internet en matière de vente d’automobiles ; Services de vente au détail de parties d’automobiles ; Services de vente au détail d’accessoires d’automobiles ; Services publicitaires dans le domaine de la vente de véhicules à moteur ; Publicité se rapportant à des automobiles à vendre par l’intermédiaire d'Internet ; Services de petites annonces ; Locations d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Immatriculation de véhicules et transfert des documents de véhicules ; Gestion commerciale d'une flotte de véhicules pour le compte de tiers ; Services de conseil commercial dans le domaine de l'établissement de concessionnaires automobiles ; Promotion des ventes pour les tiers ; Service d'achat, de rachat, de reprise, de vente et de revente de véhicules pour les tiers ; Intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits ;

Assurances ; Affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; Constitution ou investissement de capitaux ; Estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Services financiers concernant les véhicules à moteur ; Service de financement pour l'achat de véhicules ; Services de crédits concernant les véhicules à moteur ; Financement de location-vente de véhicules ; Intermédiation financière ; Services d'assurances de véhicules à moteur ; Services financiers concernant l'assurance de véhicules à moteur ; Services financiers liés à l'entretien de véhicules ; Services de garanties financières pour le remboursement de frais occasionnés en cas de panne ou d'accident de véhicules ; Estimation de véhicules d'occasion ; Mise à disposition d'informations en matière d'estimation de véhicules d'occasion ;

Entretien de véhicules ; Maintenance de véhicules ; Révision de véhicules ; Nettoyage de véhicules ; Lavage de véhicules ; Réparation de véhicules ; Dépannage de véhicules automobiles ; Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Réparation de voitures accidentées ; Remplacement de vitres de véhicules ; Remise à neuf de véhicules ; Montage et réparation de pneus de véhicules ; Installation de pièces détachées pour véhicules ; Location de matériel d'entretien de véhicules ; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de véhicules automobiles ;

Transport ; Informations en matière de transport ; Transport de véhicules ; Livraison de véhicules ; Entreposage de véhicules ; Services de dépôt pour l'entreposage de véhicules ; Stationnement de véhicules ; Location d'emplacements de véhicules ; Remorquage de véhicules routiers ; Stockage de pièces détachées de véhicules ; Location de véhicules ; Location de véhicules pour de courtes durées et de longues durées ; Prêt de véhicules ; Services d'une agence de réservation pour la location de voitures ; Organisation de location de véhicules ; Mise à disposition de véhicules pour des visites et des excursions ;

Contrôle technique de véhicules automobiles ; Test de véhicules ; Services d'inspection de véhicules neufs ou usagés pour le compte de particuliers, acheteurs ou vendeurs de véhicules ; Programmation de logiciels pour des plateformes de commerce électronique ; Conception d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; Hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web pour le commerce électronique ; Planification, conception, développement et maintenance de sites web en ligne pour le compte de tiers ;

Services de conciergerie ; Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Pistage de véhicules volés ; Services de localisation de véhicules volés ; Services de récupération de véhicules volés.