Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) By My Car Group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « By My Car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) By My Car Group domicilié(e) 43 BD PAUL LANGEVIN - 38600 - FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 261 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, By My Car Group domicilié(e) 43 BD PAUL LANGEVIN - 38600 - FONTAINE - France.
La marque By My Car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
By My Car Group, SAS - 43 BD PAUL LANGEVIN - 38600 - FONTAINE - France - SIREN 512261306
By My Car Group - 43 BD PAUL LANGEVIN - 38600 - FONTAINE - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
Transport ; Informations en matière de transport ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Contrôle technique de véhicules automobiles.
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