Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Vendangeuse
By France Barets, EURL

Numéro de dépôt :
4029642
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2023
La Vendangeuse de By France Barets

Présentation de la marque La Vendangeuse

Déposée le 3 septembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) By France Barets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Vendangeuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) By France Barets domicilié(e) Résidence Laurélia, 19 Cours St Pierre - 40100 - DAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 140 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, By France Barets, Mme Barets France domicilié(e) Résidence Laurélia, 19 Cours St Pierre - 40100 - DAX - France.

La marque La Vendangeuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vendangeuse est expirée depuis le 3 septembre 2023.


By France Barets, EURL - Résidence Laurélia, 19 Cours St Pierre - 40100 - DAX - France - SIREN 510140841


By France Barets, Mme Barets France - Résidence Laurélia, 19 Cours St Pierre - 40100 - DAX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Broderie sur espadrilles.