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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) By Emeline
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By Emeline
Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Emeline
By Emeline, SAS

Numéro de dépôt :
4306388
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
By Emeline de By Emeline

Présentation de la marque By Emeline

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) By Emeline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Emeline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) By Emeline domicilié(e) 58 avenue de Wagram - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 182 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, By Emeline, SAS, Mme. emeline callot domicilié(e) 5 RUE coysevox - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque By Emeline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Emeline arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.


By Emeline, SAS - 58 avenue de Wagram - 75017 - Paris - France - SIREN 822182770


By Emeline, SAS, Mme. emeline callot - 5 RUE coysevox - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Vêtements ; chaussures ; chaussures de sport ;

Couture ; retouche de vêtements ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .