Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEBBIE MORGAN
BY DESIGN PLC Société constituée sous les lois du Royaume-Uni

Numéro de dépôt :
92410506
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2012

Présentation de la marque DEBBIE MORGAN

Déposée le 16 mars 1992 par la société BY DESIGN PLC Société constituée sous les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEBBIE MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société BY DESIGN PLC Société constituée sous les lois du Royaume-Uni domicilié(e) Unit 6 - Mountheath Industrial Park George Street Sedgley Park - Prestwich MANCHESTER M25 8WB ROYAUME-UNI (dossier no 2208727) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2208727) - France.

La marque DEBBIE MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEBBIE MORGAN est expirée depuis le 16 mars 2012.

BY DESIGN PLC Société constituée sous les lois du Royaume-Uni a également déposé les autres marques suivantes : BYDESIGN


BY DESIGN PLC Société constituée sous les lois du Royaume-Uni - Unit 6 - Mountheath Industrial Park George Street Sedgley Park - Prestwich MANCHESTER M25 8WB ROYAUME-UNI (dossier no 2208727) - Royaume-Uni


IDEAMARQUES - (dossier no 2208727) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2208727 - Publication au BOPI 2000-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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