BYDESIGN
Présentation de la marque BYDESIGN
Déposée le 16 mars 1992 par la société BY DESIGN PLC Société constituée sous les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYDESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BYDESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BYDESIGN est expirée depuis le 16 mars 2012.
BY DESIGN PLC Société constituée sous les lois du Royaume-Uni a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2208726 - Publication au BOPI 2000-10-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12