Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Happiness by Camara
by CAMARA, SASU

Numéro de dépôt :
4048530
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2023
Happiness by Camara de by CAMARA

Présentation de la marque Happiness by Camara

Déposée le 20 novembre 2013 par by CAMARATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Happiness by Camara » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est by CAMARATODO domicilié(e) 3 RUE GUILLAUMOT - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, by CAMARA, Mle CAMARA M'NAGBE domicilié(e) 3 RUE GUILLAUMOT - 75012 - PARIS - France.

La marque Happiness by Camara a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happiness by Camara est expirée depuis le 20 novembre 2023.

by CAMARA a également déposé les autres marques suivantes : Teranga by Camara , Magbé Camara DRAPERIE D'EXCEPTION , Roots by Camara


by CAMARA, SASU - 3 RUE GUILLAUMOT - 75012 - PARIS - France


by CAMARA, Mle CAMARA M'NAGBE - 3 RUE GUILLAUMOT - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 29 octobre 2014 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°633831 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Inscription le 23 mars 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°644995 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.