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Marques déposées par la société BY BC SOCIETE CIVILE
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LES 5 SENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES 5 SENS
BY BC SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3546784
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2017
LES 5 SENS de BY BC SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque LES 5 SENS

Déposée le 27 décembre 2007 par la société BY BC SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 5 SENS »

Le déposant est la société BY BC SOCIETE CIVILE domicilié(e) 40 AVENUE SAINTE FOY,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 764 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BY BC domicilié(e) 40 AVENUE SAINTE FOY,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 5 SENS est expirée depuis le 27 décembre 2017.


BY BC SOCIETE CIVILE - 40 AVENUE SAINTE FOY,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 498764695


BY BC - 40 AVENUE SAINTE FOY,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Inscription le 15 octobre 2008 - Rejet partiel n°483152 - Publication au BOPI 2008-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Activités sportives ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.