Déposée par voie électronique le 1 mai 2015 par BY BACKHOUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Once Upon a Tea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est BY BACKHOUSE, S.A.S.Unipersonelle domicilié(e) 12 avenue du général leclerc - 78100 - Saint Germain en Laye - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BY BACKHOUSE, Mlle Alexia BACKHOUSE domicilié(e) 12 avenue du général leclerc - 78100 - Saint Germain en Laye - France.
La marque Once Upon a Tea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Once Upon a Tea arrivera à expiration en date du 1 mai 2025.
BY BACKHOUSE, S.A.S.Unipersonelle - 12 avenue du général leclerc - 78100 - Saint Germain en Laye - France
BY BACKHOUSE, Mlle Alexia BACKHOUSE - 12 avenue du général leclerc - 78100 - Saint Germain en Laye - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; tisanes ;
Cartes ; livres ; calendriers ; linge de table en papier ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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