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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BY ART
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ARCHI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHI
BY ART, SAS

Numéro de dépôt :
4141581
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
ARCHI de BY ART

Présentation de la marque ARCHI

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BY ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BY ART domicilié(e) 112 Avenue KLEBER - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 160 Boulevard de la République, Beausoleil 26 - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque ARCHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHI arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

BY ART a également déposé les autres marques suivantes : ARTETAINMENT , BY ART


BY ART, SAS - 112 Avenue KLEBER - 75016 - Paris - France


SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 160 Boulevard de la République, Beausoleil 26 - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Services de restauration (alimentation), bars, cafés, caféteria, traiteur.