Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
WASH 30
By 02, sasu Mle DE GALARD DE BEARN AUDE
Numéro de dépôt :
4056587
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque WASH 30
Déposée le 23 décembre 2013 par By 02TODO et mademoiselle DE GALARD DE BEARN AUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « WASH 30 »
Les déposants sont By 02TODO domicilié(e) 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et mademoiselle DE GALARD DE BEARN AUDE domicilié(e) 42 RUE DAUPHINE - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, By 02, Mle DE GALARD DE BEARN AUDE domicilié(e) 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
By 02, sasu - 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France - SIREN 7
Mle DE GALARD DE BEARN AUDE - 42 RUE DAUPHINE - 75006 - PARIS - France
By 02, Mle DE GALARD DE BEARN AUDE - 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678631 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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