Déposée le 23 décembre 2013 par By 02TODO et mademoiselle DE GALARD DE BEARN AUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Les déposants sont By 02TODO domicilié(e) 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et mademoiselle DE GALARD DE BEARN AUDE domicilié(e) 42 RUE DAUPHINE - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, By 02, Mle DE GALARD DE BEARN AUDE domicilié(e) 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056589.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
By 02, sasu - 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France - SIREN 7
Mle DE GALARD DE BEARN AUDE - 42 RUE DAUPHINE - 75006 - PARIS - France
By 02, Mle DE GALARD DE BEARN AUDE - 42 rue Dauphine - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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