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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE
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SOLUTECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLUTECH
BWT FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3496722
Date de dépôt :
24/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017
SOLUTECH de BWT FRANCE

Présentation de la marque SOLUTECH

Déposée le 24 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTECH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE domicilié(e) 103 rue Charles Michels,93200 SAINT DENIS - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTECH est expirée depuis le 24 avril 2017.

BWT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIUM , GREENCALC , PILOTESAT , (Marque figurative) , AQUAFRANCE , OPUR , AQUA OCEAN , PERMOSET DP. 4 , AQA VISEO , MISSION b.Water 2021


BWT FRANCE Société par Actions Simplifiée - 103 rue Charles Michels,93200 SAINT DENIS - 93200 - France - SIREN 562110619


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Produits chimiques pour le traitement de l'eau dans des appareils, installations et machines pour protéger les circuits de chauffage ; climatisation, et autres circuits du bâtiment.