Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE
/
PILOTESAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PILOTESAT
BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3718322
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2020
PILOTESAT de BWT FRANCE

Présentation de la marque PILOTESAT

Déposée par voie électronique le 4 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PILOTESAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE domicilié(e) 103 rue Charles Michels - 93200 - Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTESAT est expirée depuis le 4 mars 2020.

BWT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIUM , GREENCALC , (Marque figurative) , AQUAFRANCE , OPUR , AQUA OCEAN , PERMOSET DP. 4 , AQA VISEO , MISSION b.Water 2021 , CALC ZERO


BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 103 rue Charles Michels - 93200 - Saint Denis - France - SIREN 562110619


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion ; Appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau ; Appareils antitartre pour le traitement de l'eau ; Filtres pour l'eau potable ; Filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau ; Filtres pour appareils et équipements de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de désionisation et déminéralisation de l'eau. ;

Installation, maintenance et réparation d'appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion, d'appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau, d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau, de filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau, de filtres pour appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau. ;

Conception d'appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion, conception d'appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau, conception d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau, de filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau, de filtres pour appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau.