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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE
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OPTIVAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIVAP
BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4105969
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2024
OPTIVAP de BWT FRANCE

Présentation de la marque OPTIVAP

Déposée le 17 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPTIVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE domicilié(e) 103 rue Charles Michels - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque OPTIVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIVAP est expirée depuis le 17 juillet 2024.

BWT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIUM , GREENCALC , PILOTESAT , (Marque figurative) , AQUAFRANCE , OPUR , AQUA OCEAN , PERMOSET DP. 4 , AQA VISEO , MISSION b.Water 2021


BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 103 rue Charles Michels - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 562110619


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Services de construction, réparation, maintenance, installation d'équipements ou d'installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'eau ; conseils en construction d'équipements ou d'installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'eau ; supervision de travaux de construction d'équipements ou d'installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'eau ; information en matière de construction d'équipements ou d'installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'eau.

Services de traitement des eaux industrielles et domestiques et de leurs effluents.

Etudes scientifiques et technologiques en matière de traitement de l'eau et de ses effluents ; études scientifiques et technologiques en matière d'installations de traitement d'eau ; audits techniques, études de laboratoires, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements ; services de diagnostic des réseaux de distribution d'eau, à savoir contrôle, vérification, évaluation de l'état des réseaux de distribution d'eau ; conception et dimensionnement (mesurage) d'installations et équipements de traitement de l'eau et de ses effluents ; recherche et expérimentation scientifique, technologique en vue de la mise au point d'applications industrielles et domestiques dans le traitement de l'eau.