Déposée le 28 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE domicilié(e) 103 rue Charles Michels - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMENGAUD AINE, Mme GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514379.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BWT FRANCE, Société par actions simplifiée - 103 rue Charles Michels - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 562110619
SAS ARMENGAUD AINE, Mme GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation n°2082911 - Publication au BOPI 1997-09
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325096 - Publication au BOPI 2006-10-11
Inscription le 5 août 1993 - Transmission de propriété n°161805 - Publication au BOPI 1993-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30
Inscription le 16 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°370559 - Publication au BOPI 2003-05-16
Inscription le 5 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161806 - Publication au BOPI 1993-08-05
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2016 n°2630557 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-20
Tous produits chimiques pour l'adoucissement des eaux.Appareils et installations de filtration, de traitement et d'épuration de tous liquides, en particulier des eaux, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires. Tous services se rapportant à l'utilisation, l'exploitation, la réparation, la transformation et la surveillance d'appareils et installations pour la filtration, l'adoucissement et tous le traitement des eaux en général, tous services se rapportant à l'utilisation, la surveillance, l'échange et d'une faÇon générale l'exploitation de tous produits pour la filtration, l'adoucissement et tout le traitement des eaux en général.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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