Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) BWT FRANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BWT FRANCE SA domicilié(e) 103 rue Charles Michels,93200 SAINT-DENIS (dossier no 2229901) - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2229901) - 75116 - France.
La marque AQUAVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAVISION est expirée depuis le 28 octobre 2012.
BWT FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : AQUALAB
BWT FRANCE SA, Société Anonyme - 103 rue Charles Michels,93200 SAINT-DENIS (dossier no 2229901) - 93200 - France - SIREN 562110619
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2229901) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 7 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286144 - Publication au BOPI 1999-10-07
Inscription le 16 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°370559 - Publication au BOPI 2003-05-16
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2002 n°2229901 - Publication au BOPI 2002-10-22
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Automates programmables, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs.Traitement de substances liquides notamment des eaux de piscines
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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