Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PARCELLES DE SEGUIN
BWINE, SASU

Numéro de dépôt :
4030128
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2023
LES PARCELLES DE SEGUIN de BWINE

Présentation de la marque LES PARCELLES DE SEGUIN

Déposée le 4 septembre 2013 par BWINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PARCELLES DE SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est BWINETODO domicilié(e) CHATEAU DE SEGUIN, CS 80101 - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 164 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BWINE, M. MOTTET BRUNO domicilié(e) CHATEAU DE SEGUIN, CS 80101 - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France.

La marque LES PARCELLES DE SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PARCELLES DE SEGUIN est expirée depuis le 4 septembre 2023.

BWINE a également déposé les autres marques suivantes : PIGEONNIER DE SEGUIN , LAURENT VIDEAU , RIVERET , CLOS DE RIVERET , LA DAME DE SEGUIN , GALLISSIMA , CHEVALIER DE SEGUIN , PERLE DE LA FRANCE , HAUT BLAGNAC


BWINE, SASU - CHATEAU DE SEGUIN, CS 80101 - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 790164065


BWINE, M. MOTTET BRUNO - CHATEAU DE SEGUIN, CS 80101 - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Vins.