LA DAME DE SEGUIN
Présentation de la marque LA DAME DE SEGUIN
Déposée par voie électronique le 15 octobre 2009 par BWINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DAME DE SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA DAME DE SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DAME DE SEGUIN arrivera à expiration en date du 15 octobre 2029.
BWINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 13 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603089 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719909 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-02