Déposée le 26 juillet 1993 par la société BWE PASSAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEAN DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la société BWE PASSAT FRANCE domicilié(e) 231, rue La Fontaine - Technipôle II, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 614 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque CLEAN DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477888.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN DISCOUNT est expirée depuis le 26 juillet 2003.
BWE PASSAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
BWE PASSAT FRANCE - 231, rue La Fontaine - Technipôle II, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 340614429
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Blanchisseries; nettoyage à sec; nettoyage, lessivage, entretien, blanchissage, pressage à vapeur, repassage, réparation, rénovation et transformation de vêtements, habits, textiles, tissus, cuirs, linge, fourrures; travaux de cordonnerie.Services de teinturerie; teinture, blanchiment, traitement, imperméabilisation, retouche, de vêtements, habits, textiles, tissus, cuirs, linge, fourrures; broderie, couture, reprisage
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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