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Marques déposées par la société BVS INTERNATIONAL N.V
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SISSI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SISSI
BVS INTERNATIONAL N.V., société des Antilles Néerlandaises

Numéro de dépôt :
92447610
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2012

Présentation de la marque SISSI

Déposée le 24 décembre 1992 par la société BVS INTERNATIONAL N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SISSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société BVS INTERNATIONAL N.V domicilié(e) Plaza Jojo Correa 1-5 Curaçao,Antilles Néerlandaises (dossier no 2231444) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2231444) - 75008 - France.

La marque SISSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SISSI est expirée depuis le 24 décembre 2012.

BVS INTERNATIONAL N.V a également déposé les autres marques suivantes : SIP ANIMATION


BVS INTERNATIONAL N.V., société des Antilles Néerlandaises - Plaza Jojo Correa 1-5 Curaçao,Antilles Néerlandaises (dossier no 2231444) - XX


Cabinet William J. Rezac - 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2231444) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2002 n°2231444 - Publication au BOPI 2002-11-27

Inscription le 19 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359236 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 17 septembre 1997 - Concession de licence n°242860 - Publication au BOPI 1997-09-17

Inscription le 25 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242016 - Publication au BOPI 1997-08-25

Inscription le 27 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163616 - Publication au BOPI 1993-09-27

Inscription le 25 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242015 - Publication au BOPI 1997-08-25

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

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