BVS International N.V. société des Antilles Néerlandaises
Numéro de dépôt :
94501992
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014
Présentation de la marque UTRAZORD
Déposée le 18 janvier 1994 par la société BVS International N.V. société des Antilles Néerlandaises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UTRAZORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est la société BVS International N.V. société des Antilles Néerlandaises domicilié(e) Plaza Jojo Correa 1-5 Curaçao,Antilles Néerlandaises (dossier no 2259156) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2259156) - 75002 - France.
La marque UTRAZORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BVS International N.V. société des Antilles Néerlandaises - Plaza Jojo Correa 1-5 Curaçao,Antilles Néerlandaises (dossier no 2259156) - XX
Bourgeois Rezac Bourgeois - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2259156) - 75002 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2259156 - Publication au BOPI 2004-02-12
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-44
Renouvellement sans limitation n°2036651 - Publication au BOPI 1995-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Inscription le 9 février 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°386520 - Publication au BOPI 2004-02-09
Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195862 - Publication au BOPI 1996-01-15
Inscription le 19 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383859 - Publication au BOPI 2003-12-19
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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