BVS International N.V. société des Antilles Néerlandaises
Numéro de dépôt :
94532186
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2014
Présentation de la marque POWER RANGERS
Déposée le 8 août 1994 par la société BVS International N.V. société des Antilles Néerlandaises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POWER RANGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est la société BVS International N.V. société des Antilles Néerlandaises domicilié(e) Plaza Jojo Correa 1-5 CURAÇAO,Antilles Néerlandaises (dossier no 2265049) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2265049) - 75002 - France.
La marque POWER RANGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BVS International N.V. société des Antilles Néerlandaises - Plaza Jojo Correa 1-5 CURAÇAO,Antilles Néerlandaises (dossier no 2265049) - XX
Bourgeois Rezac Bourgeois - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2265049) - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2004 n°2265049 - Publication au BOPI 2004-05-18
Inscription le 22 avril 2004 - Changement de dénomination n°391248 - Publication au BOPI 2004-04-22
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536682 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.Produits de l'imprimerie; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels; serviettes et mouchoirs en papier; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; peintures (tableaux) et gravures; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie pour hommes, femmes et enfants, en particulier pour le sport, la gymnastique et les loisirs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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