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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BVS HOLDING
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Seven Set
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seven Set
BVS HOLDING, SA

Numéro de dépôt :
3936454
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
Seven Set de BVS HOLDING

Présentation de la marque Seven Set

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) BVS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Seven Set » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BVS HOLDING domicilié(e) 35 rue des Pavillons - 92800 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 276 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BVS HOLDING, M. Merrily Seillan domicilié(e) 35 rue des Pavillons - 92800 - Puteaux - France.

La marque Seven Set a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seven Set est expirée depuis le 24 juillet 2022.

BVS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BY ELEGANCIA , ELEGANCIA


BVS HOLDING, SA - 35 rue des Pavillons - 92800 - Puteaux - France - SIREN 421276494


SA BVS HOLDING, M. Merrily Seillan - 35 rue des Pavillons - 92800 - Puteaux - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de bars ; services hôteliers.