Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY ELEGANCIA
BVS HOLDING, SA

Numéro de dépôt :
4186774
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2025
BY ELEGANCIA de BVS HOLDING

Présentation de la marque BY ELEGANCIA

Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) BVS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY ELEGANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BVS HOLDING domicilié(e) 10 rue d'Uzès - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 276 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BVS HOLDING, M. Philippe Vaurs domicilié(e) 10 rue d'Uzès - 75002 - Paris - France.

La marque BY ELEGANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY ELEGANCIA arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

BVS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Seven Set , ELEGANCIA


BVS HOLDING, SA - 10 rue d'Uzès - 75002 - Paris - France - SIREN 421276494


BVS HOLDING, M. Philippe Vaurs - 10 rue d'Uzès - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.