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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BVQI France
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excell santé label assurance
Marque expirée - Marque en non vigueur

excell santé label assurance
BVQI France SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3417337
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
excell santé label assurance de BVQI France

Présentation de la marque excell santé label assurance

Déposée le 15 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) BVQI France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « excell santé label assurance »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BVQI France domicilié(e) 60 avenue du Général de Gaulle,92046 PARIS-LA-DEFENSE cedex - 92046 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 851 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BVQI France SA domicilié(e) 60 avenue du Général de Gaulle,92046 PARIS-LA-DEFENSE cedex - 92046 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque excell santé label assurance est expirée depuis le 15 mars 2016.

BVQI France a également déposé les autres marques suivantes : QSI


BVQI France SA société anonyme - 60 avenue du Général de Gaulle,92046 PARIS-LA-DEFENSE cedex - 92046 - France - SIREN 399851609


BVQI France SA - 60 avenue du Général de Gaulle,92046 PARIS-LA-DEFENSE cedex - 92046 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Assurances ; affaires financières ; caisses de prévoyance.