Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRACELET FOR EVER.COM
BVLS, SARL

Numéro de dépôt :
4035688
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2023
BRACELET FOR EVER.COM de BVLS

Présentation de la marque BRACELET FOR EVER.COM

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BVLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRACELET FOR EVER.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BVLS domicilié(e) 15 Boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 908 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BVLS, M. Gabriel Moulay domicilié(e) 15 Boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France.

La marque BRACELET FOR EVER.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRACELET FOR EVER.COM est expirée depuis le 27 septembre 2023.

BVLS a également déposé les autres marques suivantes : RUBANS & CO , BVLS


BVLS, SARL - 15 Boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France - SIREN 527908917


BVLS, M. Gabriel Moulay - 15 Boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.