Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITATIVE FACTORY
BVA, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3975026
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2023
QUALITATIVE FACTORY de BVA

Présentation de la marque QUALITATIVE FACTORY

Déposée le 16 janvier 2013 par la société BVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUALITATIVE FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société BVA domicilié(e) 75, rue Saint Jean - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 949 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque QUALITATIVE FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITATIVE FACTORY est expirée depuis le 16 janvier 2023.

BVA a également déposé les autres marques suivantes : POP BY BVA , AGRIMEDIA , CX MACHINE , OMNICAP , OPTIMIND , OMNITEL , REASON WHY KID , OMNIWEB , OMNIPLUS , POP 2017


BVA, Société par actions simplifiées - 75, rue Saint Jean - 31130 - BALMA - France - SIREN 382949337


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Programmes informatiques et logiciels de traitement de données, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; supports numériques de données, support d'enregistrements vidéo ; bandes vidéo et disques vidéo enregistrés ; disques compacts [audio-vidéo] ; fichiers audio et vidéo téléchargeables ;

Imprimés, livres, journaux, magasines ; brochures publicitaires ; brochures dans le domaine des études et sondages ; publications éducatives ; revues spécialisées [publications] ;

Consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, étude de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, informations statistiques, analyse de statistiques, sondages d'opinion ; études et informations commerciales et marketing relatives aux produits et services de grande consommation destinées aux consommateurs ; études et informations économique et publicitaire ; conception de méthodologie dans le domaine marketing et commercial ; rédaction de rapports d'études dans les domaines marketing, économique, de la publicité et du commerce ; conception de tests de consommateurs en vu de l'établissement d'études marketing ; études marketing du comportement des individus. Relations publiques ; publication de textes publicitaires ; services de conseillers en relations publiques ;

Édition et publication de textes et études édition de règlements techniques et d'autres brochures ; publication de règlements techniques et d'autres brochures ; formation ; édition de produits imprimés et magazines ; édition multimédia de livres ; services d'édition électronique ; services d'édition numérique en ligne ; édition de livres ; publication de journaux ; publication de livrets ; publication de périodiques ; publication de prospectus ; publication électronique ; publication d'albums de fin d'études ; publication de comptes-rendus ; publication de produits imprimés ;

Services de conseillers en ethnologie et sémiologie ; services d'informations dans ces domaines.

Services de conseillers en psychologie ; services d'informations dans ce domaine.