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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA TECHNOLOGY
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TOP MODEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP MODEL
BVA TECHNOLOGY, SAS

Numéro de dépôt :
3947573
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
TOP MODEL de BVA TECHNOLOGY

Présentation de la marque TOP MODEL

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOP MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA TECHNOLOGY domicilié(e) 21 AVENUE FLIREY - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BVA TECHNOLOGY, M. GERARD BOUTBOUL domicilié(e) 21 AVENUE FLIREY - 06000 - NICE - France.

La marque TOP MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MODEL est expirée depuis le 21 septembre 2022.

BVA TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : Photomodulation , photothérapie cosmétique , photobiomodulation , TOP MODEL BY BVA , MESOCAVITATION


BVA TECHNOLOGY, SAS - 21 AVENUE FLIREY - 06000 - NICE - France


BVA TECHNOLOGY, M. GERARD BOUTBOUL - 21 AVENUE FLIREY - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.