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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA Technology
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photothérapie cosmétique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

photothérapie cosmétique
BVA Technology, SAS

Numéro de dépôt :
3831414
Date de dépôt :
14/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2021
photothérapie cosmétique de BVA Technology

Présentation de la marque photothérapie cosmétique

Déposée le 14 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA Technology auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « photothérapie cosmétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA Technology domicilié(e) 28 avenue beau pin - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BVA Technology domicilié(e) 28 avenue beau pin - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque photothérapie cosmétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque photothérapie cosmétique est expirée depuis le 14 mai 2021.

BVA Technology a également déposé les autres marques suivantes : Photomodulation , photobiomodulation , TOP MODEL BY BVA , TOP MODEL , MESOCAVITATION


BVA Technology, SAS - 28 avenue beau pin - 13008 - MARSEILLE - France


BVA Technology - 28 avenue beau pin - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575738 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.