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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA Technology
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Photomodulation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Photomodulation
BVA Technology, sas

Numéro de dépôt :
3831011
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2021
Photomodulation de BVA Technology

Présentation de la marque Photomodulation

Déposée le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA Technology auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Photomodulation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA Technology domicilié(e) 28 Avenue beau pin - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marecaille Laure domicilié(e) 28 Avenue Beau Pin - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Photomodulation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Photomodulation est expirée depuis le 12 mai 2021.

BVA Technology a également déposé les autres marques suivantes : photothérapie cosmétique , photobiomodulation , TOP MODEL BY BVA , TOP MODEL , MESOCAVITATION


BVA Technology, sas - 28 Avenue beau pin - 13006 - MARSEILLE - France


Marecaille Laure - 28 Avenue Beau Pin - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571542 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Chirurgie esthétique ; salons de coiffure.